Conseil Municipal du 25 juillet 2017

18.07.2017

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le :

 

MARDI 25 JUILLET 2017 à 20H30

 

dans la salle Maurice MICHEL située Avenue Paul Emile Victor – L’Eglisonne –  83111 AMPUS.

 

 

 

ORDRE DU JOUR :

 

  • Approbation du Plan Local d’Urbanisme

  • Rapport annuel d’activité : Délégation de Service Public de l’eau

  • Rapport annuel d’activité : Délégation de Service Public de l’assainissement

  • Programme Local de l’Habitat : mise en place d’un Programme d’Intérêt Général

  • Groupement de commandes pour les marchés d’assistance à maîtrise d’ouvrage au lancement et au suivi du marché de relevés de réseaux

  • Maintenance de l’éclairage public : choix de l’entreprise

  • Vérification des installations électriques des bâtiments communaux

  • Travaux de sécurisation routière : demande de subvention au Conseil Départemental du Var dans le cadre des amendes de police

  • Acquisition de vêtements pour le Comité Communal des Feux de Forêts : demande de subvention au Conseil Départemental du Var

  • Attribution et versement d’une subvention à l’association Comité Ampus Festivités

  • Création d’un nouveau réfectoire scolaire : choix du maître d’œuvre

  • Création d’un nouveau réfectoire scolaire : choix du bureau de contrôle

  • Fourniture et livraison de repas à la cantine scolaire : choix de l’entreprise

  • Participation des familles au coût de la restauration scolaire

  • Nouvelle organisation de la semaine scolaire rentrée septembre 2017

 

  • Création d'une garderie périscolaire mercredi matin

  • Participation des familles au coût de la garderie périscolaire

  • Vente de coupe de bois de la forêt communale relevant du régime forestier : année 2018

  • Convention de mise en fourrière des véhicules

  • Mise à disposition d’un bureau au profit du Département du Var

  • Convention cadre de formation avec le Centre Nationale de la Fonction Publique Territoriale PACA – année 2017

  • Détermination des taux d’avancement de grade

  • Création d'un poste adjoint administratif principal 1ère classe

  • Création d'un poste Agent Territorial Spécialisé des Ecoles Maternelles Principal de 1ère  classe

  • Instauration du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)

  • Questions diverses

     

     

     

     

     

     

     

     

     

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