Conseil Municipal du 25 juillet 2017

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le :

MARDI 25 JUILLET 2017 à 20H30

dans la salle Maurice MICHEL située Avenue Paul Emile Victor – L’Eglisonne – 83111 AMPUS.

ORDRE DU JOUR :

• Approbation du Plan Local d’Urbanisme

• Rapport annuel d’activité : Délégation de Service Public de l’eau

• Rapport annuel d’activité : Délégation de Service Public de l’assainissement

• Programme Local de l’Habitat : mise en place d’un Programme d’Intérêt Général

• Groupement de commandes pour les marchés d’assistance à maîtrise d’ouvrage au lancement et au suivi du marché de relevés de réseaux

• Maintenance de l’éclairage public : choix de l’entreprise

• Vérification des installations électriques des bâtiments communaux

• Travaux de sécurisation routière : demande de subvention au Conseil Départemental du Var dans le cadre des amendes de police

• Acquisition de vêtements pour le Comité Communal des Feux de Forêts : demande de subvention au Conseil Départemental du Var

• Attribution et versement d’une subvention à l’association Comité Ampus Festivités

• Création d’un nouveau réfectoire scolaire : choix du maître d’œuvre

• Création d’un nouveau réfectoire scolaire : choix du bureau de contrôle

• Fourniture et livraison de repas à la cantine scolaire : choix de l’entreprise

• Participation des familles au coût de la restauration scolaire

• Nouvelle organisation de la semaine scolaire rentrée septembre 2017

• Création d'une garderie périscolaire mercredi matin

• Participation des familles au coût de la garderie périscolaire

• Vente de coupe de bois de la forêt communale relevant du régime forestier : année 2018

• Convention de mise en fourrière des véhicules

• Mise à disposition d’un bureau au profit du Département du Var

• Convention cadre de formation avec le Centre Nationale de la Fonction Publique Territoriale PACA – année 2017

• Détermination des taux d’avancement de grade

• Création d'un poste adjoint administratif principal 1ère classe

• Création d'un poste Agent Territorial Spécialisé des Ecoles Maternelles Principal de 1ère classe

• Instauration du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)

• Questions diverses